Documentations
Chiffres clés
- Chiffres clés de la MDPH(Maison Départementale des Personnes Handicapées) de la Vienne
Documents CNSA(Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie)
Bilans annuels de la MDPH(Maison Départementale des Personnes Handicapées)
COMMISSION EXECUTIVE DU 15 SEPTEMBRE 2025
- 01 - Délibération présentation du rapport d'activité 2024
- 02 - Délégation Présidente Commission Exécutive création régie d'avance
- 03 - Délibération adoption de la politique générale de protection des données à caractère personnel
- 04 - Délibération adoption d'un avenant à la convention locale conclue le 23 juin 2017 pour la réalisation de la Carte Mobilité Inclusion
- 05 - Délibération convention MSA - MDPH Fond Départemental de Compensation du Handicap 2025
- 06 - Délibération convention Service Territorial Éducatif de milieu Ouvert et d'Hébergement
- Procès Verbal Commission Executive du 15 septembre 2025
Commision exécutive du 31 mars 2025
COMMISSION EXÉCUTIVE DU 11 DÉCEMBRE 2024
Commission exécutive du 13 septembre 2024
Commission Executive du 3 avril 2024
- 01a - Compte de gestion 2023
- 01 - Délibération - Adoption du compte de gestion 2023
- 02 - Délibération - Adoption du compte administratif 2023
- 03 - Délibération - Affectation du résultat 2023
- 03a - CA 2023
- 04 - Délibération - Adoption du bugdet primitif 2024
- 04c - BP 2024
- 05 - Délibération - Convention MDPH - CD versement subvention annuelle
- 06 - Délibération - Evolution règlement intérieur CDAPH
- 07 - Délibération - Convention CPAM MDPH Espace Partenaires
- 08 - Délibération - Conclusion d'avenants SPE - MDPH
- 09 - Délibération - Conclusion convention CAP TB Numérisation
- 10 - Délibération - Conclusion convention numérisation AD - MDPH86
- 11 - Délibération - Conclusion avenant convention CNSA CD MDPH - GED
- 12 - Délibération - Groupement de commandes copieurs
- 12A - Convention de commandes copieurs
- 13 - Délibération - Délégation à la Présidente - Action en justice
- 20240430_CV_Convention GED MDPH 86
- Annexe Convention MDPH - CD versement subvention annuelle N°2024-C-DGAS-DA-0003
- AT 86 - Contrat de service 22032024
- Convention de numérisation
- Convention utilisation portail extranet espace partenaires
- Procès Verbal COMEX 03-04-2024
- Règlement intérieur 03-04-2024